Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUS Decontamination Up-to-date Systems OTAN F ADB4
Monsieur THOMAS Yannick

Numéro de dépôt :
3191738
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2012
DEUS Decontamination Up-to-date Systems OTAN F ADB4 de THOMAS Yannick

Présentation de la marque DEUS Decontamination Up-to-date Systems OTAN F ADB4

Déposée le 31 octobre 2002 par monsieur THOMAS Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEUS Decontamination Up-to-date Systems OTAN F ADB4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est monsieur THOMAS Yannick domicilié(e) 6 Rue AMBROISE DE SAINT POL,28150 PEZY - 28150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr THOMAS Yannick domicilié(e) 6 Rue AMBROISE DE SAINT POL,28150 PEZY - 28150 - France.

La marque DEUS Decontamination Up-to-date Systems OTAN F ADB4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUS Decontamination Up-to-date Systems OTAN F ADB4 est expirée depuis le 31 octobre 2012.

THOMAS Yannick a également déposé les autres marques suivantes : KINGSORB


Monsieur THOMAS Yannick - 6 Rue AMBROISE DE SAINT POL,28150 PEZY - 28150 - France


Mr THOMAS Yannick - 6 Rue AMBROISE DE SAINT POL,28150 PEZY - 28150 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Concession de licence n°380754 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; conteneurs métalliques de toutes tailles, minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.